Presses de Sciences Po
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Académique
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Chine, les visages de la justice ordinaire
Entre faits et droit
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China, Faces of Ordinary Justice
Between facts and law
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GCOI
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Stéphanie Balme
Balme, Stéphanie
Stéphanie
Balme
Chargé de recherche
CERI
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www.ceri-sciencespo.com/cerifr/cherlist/balme.htm
http://www.ceri-sciencespo.com/cerifr/cherlist/balme.htm
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Asie
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Droit
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Société
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DROIT
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<p>Que sait-on de la justice chinoise contemporaine? Quelles sont les caractéristiques et la marge d'indépendance d'un système judiciaire qui a muté au rythme de l’évolution de la Chine postmaoïste pour devenir, aujourd’hui, l’un des plus vastes et l’un des plus high-tech du monde?</p>
<p>Pour répondre à ces questions, Stéphanie Balme a choisi d’observer la justice chinoise de l’intérieur. Son ouvrage s’appuie sur des enquêtes de terrain menées auprès des cours populaires de nombreuses localités. Il dévoile ainsi les multiples visages de la justice ordinaire tout en montrant les écarts entre les discours officiels, le droit positif et le droit en action.</p>
<p>Ce travail inédit révèle les contradictions majeures d’un appareil judiciaire qui se réforme de façon chaotique en plaquant les principes internationaux de bonne gouvernance sur des rites ancrés dans une double tradition impériale et maoïste. Comprendre cette réalité est essentiel alors que la Chine est au cœur de la globalisation et que son modèle tant juridique que politique défie les principes fondateurs de l’État de droit.</p>
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<p>Que sait-on de la justice chinoise contemporaine? Quelles sont les caractéristiques et la marge d'indépendance d'un système judiciaire qui a muté au rythme de l’évolution de la Chine postmaoïste pour devenir, aujourd’hui, l’un des plus vastes et l’un des plus high-tech du monde?</p>
<p>Pour répondre à ces questions, Stéphanie Balme a choisi d’observer la justice chinoise de l’intérieur. Son ouvrage s’appuie sur des enquêtes de terrain menées auprès des cours populaires de nombreuses localités. Il dévoile ainsi les multiples visages de la justice ordinaire tout en montrant les écarts entre les discours officiels, le droit positif et le droit en action.</p>
<p>Ce travail inédit révèle les contradictions majeures d’un appareil judiciaire qui se réforme de façon chaotique en plaquant les principes internationaux de bonne gouvernance sur des rites ancrés dans une double tradition impériale et maoïste. Comprendre cette réalité est essentiel alors que la Chine est au cœur de la globalisation et que son modèle tant juridique que politique défie les principes fondateurs de l’État de droit.</p>
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Que sait-on de la justice chinoise contemporaine, ses caractéristiques ou sa marge d'indépendance ? Ce travail inédit révèle les contradictions majeures d'un appareil judiciaire qui se réforme de façon chaotique en plaquant les principes internationaux de bonne gouvernance sur des rites ancrés dans une double tradition impériale et maoïste.
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<p>INTRODUCTION</p>
<p>Chapitre 1 /<strong>LA RÈGLE ET LE DROIT</strong></p>
<p>Les grandes étapes de la révolution juridique de l'ère post-Mao</p>
<p>L'illusion d’une hiérarchie des normes</p>
<p>Une absence de pouvoir législatif digne de ce nom</p>
<p></p>
<p>Chapitre 2 /<strong>RÉFORMER LA JUSTICE</strong></p>
<p>La justice, longtemps un non-sujet</p>
<p>La lente reprise de la réforme de la justice</p>
<p>Les décisions du quatrième plénum de 2014</p>
<p></p>
<p>Chapitre 3 /<strong>LES INSTITUTIONS JUDICIAIRES</strong></p>
<p>L’organisation du système judiciaire</p>
<p>La justice en chiffres</p>
<p>Une justice sous haute surveillance</p>
<p></p>
<p>Chapitre 4 /<strong>L’ORDINAIRE DE LA JUSTICE CIVILE</strong></p>
<p>Un bref rappel historique</p>
<p>Lieux et symboles de la nouvelle justice civile</p>
<p>Le procès civil « aux caractéristiques chinoises »</p>
<p>L’essentiel de la justice civile : la médiation</p>
<p></p>
<p>Chapitre 5 /<strong>ENJEUX ET MALHEURS DE LA JUSTICE PÉNALE</strong></p>
<p>Le temps long de la perception de la justice pénale</p>
<p>Les changements induits par la Loi de procédure pénale de</p>
<p></p>
<p>Chapitre 6 /<strong>UNE ABSENCE CRITIQUE DE JUSTICE CONSTITUTIONNELLE</strong></p>
<p>Le constitutionnalisme dans les discours et dans les faits au cours du XXesiècle</p>
<p>(une tentative de synthèse)</p>
<p>La Constitution de 1982 : forme et contenu</p>
<p>Les aspirations de la société civile face à la censure</p>
<p></p>
<p>CONCLUSION</p>
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<p>"[...] Mais que sait-on finalement de la justice chinoise aujourd'hui ? Quel est précisément son degré d'indépendance ? Pour apporter une réponse claire et juste, l'auteure est allée mener une enquête de terrain, en allant à la rencontre des juridictions locales.[...]".</p>
Michel de Grandi Les Échos, le livre du jour 20160627
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<p>Des monographies présentant les résultats de recherches inédites dans les différentes disciplines des sciences humaines et sociales.</p>
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