Une démarche qui répond au besoin d’« Évaluer l’Europe »
En savoir plus et mieux sur l’Europe, pouvoir évaluer ses acteurs, telle est la raison d’être de l’Observatoire des institutions européennes (OIE) créé par le Centre d’études européennes de Sciences Po autour d’une équipe internationale de spécialistes des questions institutionnelles.
Partir de données chiffrées inédites
Sans équivalent dans les milieux français ou internationaux de la science politique, cette nouvelle série «Évaluer l’Europe» s’appuie sur des données quantitatives concrètes pour comprendre et dévoiler le fonctionnement réel de la « machine » européenne.
Des conclusions à l’encontre des idées reçues
Élargie à dix nouveaux États membres depuis mai 2004, privée des réformes institutionnelles prévues par le traité constitutionnel après les « non » français et néerlandais, l’Union européenne paraissait condamnée au blocage. Les données rassemblées révèlent au contraire une étonnante capacité d’adaptation.
L’Europe continue à décider et même plus rapidement ! Comment l’expliquer ? Elle produit moins de décisions communes. Faut-il s’en inquiéter ? L’ambition de cet ouvrage est de permettre à chacun de participer au débat sur l’Europe en connaissance de cause.
Avant-propos OBSERVER L'EUROPE, SAVOIR ET FAIRE SAVOIR
Renaud DEHOUSSE, Florence DELOCHE-GAUDEZ,Olivier DUHAMEL
L'Europe ignorée : besoin de savoir
L'Europe compliquée : besoin de chercher
L’Europe oubliée : besoin de faire savoir
L’Europe impliquée : besoin d’évaluer
Introduction
Chapitre 1 / L’ACTIVITÉ LÉGISLATIVE. MOINS MAIS MIEUX ?
Olivier COSTA, Renaud DEHOUSSE, Florence DELOCHE-GAUDEZ
Une chute attendue de la production législative
Une accélération inattendue des procédures de décision
Un meilleur dialogue entre les institutions
Rationalisation ou ambitions réduites ?
Conclusion
Chapitre 2 / LA COMMISSION EUROPÉENNE À 25. QU’EST-CE QUI A CHANGÉ ?
Giuseppe CIAVARINI AZZI
Quelque chose a-t-il changé ?
Une fonction publique européenne différente ?
Quelle langue parle la Commission élargie ?
L’exercice du droit d’initiative après l’élargissement
La Commission prend parti pour une better regulation
Activités d’exécution et de contrôle
Conclusion
Chapitre 3 / VERS UNE BANALISATION DU VOTE AU CONSEIL ?
Renaud DEHOUSSE, Florence DELOCHE-GAUDEZ
Les votes rendus publics : le sommet de l’iceberg
La recherche du consensus reste privilégiée…
… mais le passage au vote est moins redouté
Votes : la relative constance des anciens…
… et la prudence des nouveaux États membres
Conclusion
Chapitre 4 / PARLEMENT EUROPÉEN ET ÉLARGISSEMENT
ENTRE FANTASME ET RÉALITÉ
Olivier COSTA
Le Parlement européen face aux défis de l’élargissement
Un contexte difficile
Les activités du Parlement européen en 2005 : mise en perspective et analyse
Les enjeux de la décision au Parlement européen
Conclusion
Chapitre 5 / LA COUR DE JUSTICE APRÈS L’ÉLARGISSEMENT
Florence CHALTIEL
Les réformes du système judiciaire depuis le traité de Nice
Les grandes évolutions du contentieux depuis 2004
Les défis de l’élargissement
Perspectives d’évolution future
Conclusion