Le crime de lèse-nation (1789-1791)

Histoire d'une invention juridique et politique
Première édition

Dans l'effervescence de 1789, alors qu'une nation s'affirme au Jeu de paume, l'Assemblée nationale invente une incrimination. Calquée sur la traditionnelle lèse-majesté comme pour mieux marquer le transfert de souveraineté, la « lèse-nation » cherche à protéger la Révolution et ses nouvelles valeurs. Elle réprime les adversaires tenus pour des « ennemis ». Elle dit aussi ce qu'est la nation. Épousant les craintes successives du régime naissant, elle devient l'une des principales armes pénales des débuts de la Révolution.

Alors que l’attention se porte le plus souvent sur les pratiques de la Terreur, Jean-Christophe Gaven nous invite à découvrir une phase fondatrice et peu explorée de l’histoire de la justice politique révolutionnaire. En s’appuyant sur les archives judiciaires et parlementaires des affaires discutées, et parfois jugées, au titre de la lèse-nation, il met en lumière une expérience judiciaire et politique marquée à la fois par les impératifs de protection des nouvelles institutions – assimilée à la défense de la nation – et par les aspirations libérales et légalistes du jeune régime – attachées, elles, à la reconnaissance des droits individuels, y compris ceux des accusés politiques.


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Spécifications


Éditeur
Presses de Sciences Po
Auteur
Jean-Christophe Gaven,
Collection
Académique
Langue
français
Catégorie (éditeur)
Internet Hierarchy > Domaines > Droit
Catégorie (éditeur)
Internet Hierarchy > Domaine histoire
Catégorie (éditeur)
Internet Hierarchy > Histoire
BISAC Subject Heading
HIS000000 HISTORY > LAW000000 LAW
BIC subject category (UK)
H Humanities > L Law
Code publique Onix
06 Professionnel et académique
CLIL (Version 2013-2019 )
3259 DROIT > 3377 HISTOIRE
Crédit
Presses de Sciences Po
Date de première publication du titre
15 avril 2016
Code Identifiant de classement sujet
Classification thématique Thema: Droit
Classification thématique Thema: Histoire
Type d'ouvrage
Monographie
Avec
Index, Bibliographie

Livre broché


Date de publication
15 avril 2016
ISBN-13
978-2-7246-1880-8
Contenu du produit
Text (eye-readable)
Ampleur
Nombre de pages de contenu principal : 450
Code interne
9782724618808
Format
13,8 x 21 x 3 cm
Poids
670 grammes
Prix
28,00 €
ONIX XML
Version 2.1, Version 3

ePub


Date de publication
15 avril 2016
ISBN-13
978-2-7246-1846-4
Contenu du produit
Text (eye-readable)
Ampleur
Nombre de pages de contenu principal : 560
Code interne
9782724618464
Protection technique e-livre
DRM -Adobe
Prix
19,99 €
ONIX XML
Version 2.1, Version 3

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Le crime de lèse-nation (1789-1791)

- Liens socio 17 mai 2016
Source
Vincent Petit
https://lectures.revues.org/20799
"Tout le mérite du livre de J.-C. Gaven, tiré de sa thèse de droit soutenue en 2003, est de réunir un dossier documentaire conséquent, homogène et particulièrement précis sur les débuts de la Révolution, c'est-à-dire sur la phase de concurrence entre souveraineté royale et souveraineté nationale. "

Sommaire


INTRODUCTION

 

I — NOUVELLE NATION, NOUVELLES PROTECTIONS

 

Chapitre 1 / DE LA NÉCESSITÉ DE PROTÉGER LA NATION

La nation en danger

Discours pénal, protections politiques

Révolution politique, protection pénale

 

Chapitre 2 / DE LA DIFFICULTÉ DE DÉFINIR LA LÈSE-NATION

Une intégration de circonstance

Une intégration provisoire

La légalité des crimes de lèse-nation en débat

 

Chapitre 3 / DES USAGES DE LA LÈSE-NATION

La répression des abus d'autorité

La stabilisation de l'ordre public

La recherche des complots contre-révolutionnaires

Les peines de la lèse-nation

 

II – UNE NOUVELLE JUSTICE POLITIQUE ?

 

Chapitre 4 / LES VIGILES DE LA NATION

La compétence provisoire des magistrats d’Ancien Régime

La vigilance extrajudiciaire du personnel révolutionnaire

La création d’une Haute Cour nationale provisoire

L’activité de la Haute Cour nationale provisoire d’Orléans

 

Chapitre 5 / LES AMBIGUÏTÉS D’UN MODÈLE LIBÉRAL

La dénonciation des criminels de lèse-nation

La recherche des criminels de lèse-nation

La saisine du tribunal national

Le bénéfice des nouvelles garanties judiciaires

 

CONCLUSION

 

Annexe 1 / CHRONOLOGIE DES PRINCIPAUX ÉVÉNEMENTS

Annexe 2 / GÉOGRAPHIE DE LA LÈSE-NATION