Naissance d'une Constitution
La Cinquième République 1958-1962
First Edition
En disséquant ce qui s'opère dans le travail constituant de l'été 1958 et les controverses constitutionnelles qui marquent les premières années du nouveau régime, ce livre propose une histoire renouvelée de la mise en place de la Cinquième République ... Read More
Les temps de changement constitutionnel sont des périodes critiques. Car une Constitution, à la manière d'un totem, est ce qui fait tenir ensemble le passé, le présent et le futur d'un groupe qu'elle révèle et consacre : le Peuple, la Nation, les Français, etc. En disséquant ce qui s'opère dans le travail constituant durant l'été 1958 mais aussi dans les controverses constitutionnelles qui marquent les premières années du nouveau régime, ce livre propose une histoire renouvelée de la mise en place de la Cinquième République.
A la vision tout autant héroïque que planifiée de l'écriture de la Constitution, que reproduisent les énoncés les plus autorisés du droit constitutionnel, se voient substituées la contingence de l'événement, l'irréductible banalité des états d'âme et des interrogations, la nature conflictuelle de cette entreprise de formalisation de l'ordre politique.
En analysant les dangers et les contraintes du travail constituant, en décrivant les limites de la magie créatrice prêtée à l'acte constituant, ce livre nous introduit à une sociologie de la mise en forme constitutionnelle du politique.
Specifications
- Publisher
- Presses de Sciences Po
- Author
- Bastien François,
- Collection
- Académique
- Language
- French
- Tags
- ,
- Publisher Category
- > Political Science > French Politics
- Publisher Category
- > Politics
- BISAC Subject Heading
- POL000000 POLITICAL SCIENCE
- Onix Audience Codes
- 06 Professional and scholarly
- CLIL (Version 2013-2019)
- 3283 SCIENCES POLITIQUES
- Title First Published
- 01 January 1996
- Subject Scheme Identifier Code
- Thema subject category: Politics and government
Paperback
- Publication Date
- 01 January 1996
- ISBN-13
- 978-2-7246-0682-9
- Extent
- Main content page count : 263
- Code
- 9782724606829
- Weight
- 430 grams
- List Price
- 25.50 €
- ONIX XML
- Version 2.1, Version 3
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Contents
Introduction. L'état naissant des institutions
Chapitre 1 LE MOMENT CONSTITUANT
Urgence, indifférence, improvisation, secret
Une croyance dans le changement
Une croyance bien fondée : le «précédent» de 1940
Hétéronomie de l'enjeu constitutionnel et délégation au général de Gaulle
Chapitre 2 DANGERS ET AMBIGUÏTÉS DU TRAVAIL CONSTITUANT
Une entreprise symboliquement risquée
Une entreprise ambivalente
La « solution » du Comité consultatif constitutionnel
Le poids du secret
Le test de l'investiture
Dépasser une intelligibilité centrée sur les personnes
Chapitre 3 LA DÉVALORISATION DU DISCOURS JURIDIQUE SUR LES INSTITUTIONS
La prudence des spécialistes
L'état des savoirs
La figure du juriste mondain
Déficit de « réalité» et concurrence savante
Les limites d'une entreprise subversive
Chapitre 4 DÉFAUTS DE FORME COMMENT HOMOLOGUER LE TRAVAIL CONSTITUANT ?
La question des auteurs
Saisir l'« intention du constituant »
La validité continuée de l'analyse juridique
Les vertus de la publication
L'impossible publicité
Chapitre 5 COMMENT FAIRE LE LIEN ? L'ÉLABORATION DU RÈGLEMENT DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE
« L'architecte du Palais-Bourbon aura son mot à dire»
« Le régime n'a pas encore opté »
Des principes d'interprétation incertains
Enjeux et difficultés du travail de clarification
Une contrainte de cohérence
Inventer des coutumes ?
Une solution éphémère
Le méthodologue et sa méthode
Chapitre 6 COMMENT ÉTABLIR LA CONSTITUTIONNALITÉ DES PRATIQUES ?
Une inflation des controverses constitutionnelles
Peut-on « institutionnaliser le général de Gaulle » ? La question de la constitutionnalité
Comment réviser la Constitution ?
Les enjeux de la procédure de révision
La règle du premier usager
Épilogue
Conclusion Une Constitution ne veut rien dire