PREMIÈRE PARTIE Le dilemme de la paix et de la justice
Chapitre 1 / LE DILEMME DANS L'HISTOIRE DE LA JUSTICE PÉNALE INTERNATIONALE
Nuremberg et Tokyo
Les tribunaux ad hoc1
Les juridictions pénales internationalisées ou hybrides
Chapitre 2 / L'EFFET PACIFICATEUR DE LA JUSTICE ET SES LIMITES
Mettre hors-jeu et dissuader
Des limites structurelles
La justice internationale est-elle dissuasive ?
Le problème de la crédibilité
La justice pénale est trop rétributive
La paix au prix de la justice
DEUXIÈME PARTIE Les relations entre la Cour pénale internationale et le Conseil de sécurité
Chapitre 3 / CONCILIER LA PAIX ET LA JUSTICE
L'exagération de la menace contre la paix
L'exagération de la menace contre la justice
Au-delà de l’opposition entre réalisme et idéalisme
Le dépassement du dilemme
Chapitre 4 / QUAND LA PAIX A BESOIN DE LA JUSTICE : LA SAISINE DE LA COUR
Caractéristiques de la saisine
Inconvénients de la saisine
Avantages de la saisine
Les premières saisines
Chapitre 5 / QUAND LA PAIX NE VEUT PLUS DE LA JUSTICE : LA SUSPENSION DES TRAVAUX DE LA COUR
Justification et genèse de l’article 16
Les limites de la suspension
Les problèmes liés à la suspension
Chapitre 6 / RÉSOLUTIONS DU CONSEIL DE SÉCURITÉ À LA LÉGALITÉ DISCUTABLE : DE L’IMMUNITÉ À L’IMPUNITÉ
Le détournement de l’article 16 dans les résolutions 1422 et 1487
L’immunité accordée à certains individus
Le risque de la perception d’une justice à sens unique
Chapitre 7 / QUAND LA COUR EMPIÈTE SUR LA CHASSE GARDÉE DU CONSEIL DE SÉCURITÉ : LE CRIME D’AGRESSION
La compétence de la Cour
La subordination de la Cour au Conseil de sécurité
La complémentarité : responsabilité étatique et responsabilité individuelle
L’amendement de 2010
Conclusion