Naissance d'une Constitution

La Cinquième République 1958-1962
First Edition

En disséquant ce qui s'opère dans le travail constituant de l'été 1958 et les controverses constitutionnelles qui marquent les premières années du nouveau régime, ce livre propose une histoire renouvelée de la mise en place de la Cinquième République ... Read More

Les temps de changement constitutionnel sont des périodes critiques. Car une Constitution, à la manière d'un totem, est ce qui fait tenir ensemble le passé, le présent et le futur d'un groupe qu'elle révèle et consacre : le Peuple, la Nation, les Français, etc. En disséquant ce qui s'opère dans le travail constituant durant l'été 1958 mais aussi dans les controverses constitutionnelles qui marquent les premières années du nouveau régime, ce livre propose une histoire renouvelée de la mise en place de la Cinquième République.

A la vision tout autant héroïque que planifiée de l'écriture de la Constitution, que reproduisent les énoncés les plus autorisés du droit constitutionnel, se voient substituées la contingence de l'événement, l'irréductible banalité des états d'âme et des interrogations, la nature conflictuelle de cette entreprise de formalisation de l'ordre politique.

En analysant les dangers et les contraintes du travail constituant, en décrivant les limites de la magie créatrice prêtée à l'acte constituant, ce livre nous introduit à une sociologie de la mise en forme constitutionnelle du politique.


Paperback - In French 25.50 €

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Specifications


Publisher
Presses de Sciences Po
Author
Bastien François,
Collection
Académique
Language
French
Tags
,
Publisher Category
> Political Science > French Politics
Publisher Category
> Politics
BISAC Subject Heading
POL000000 POLITICAL SCIENCE
Onix Audience Codes
06 Professional and scholarly
CLIL (Version 2013-2019)
3283 SCIENCES POLITIQUES
Title First Published
1996
Subject Scheme Identifier Code
Thema subject category: Politics & government

Paperback


Publication Date
01 January 1996
ISBN-13
978-2-7246-0682-9
Extent
Main content page count : 263
Code
9782724606829
Weight
430 grams
List Price
25.50 €
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Version 2.1, Version 3

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Contents


Introduction. L'état naissant des institutions

Chapitre 1 LE MOMENT CONSTITUANT
Urgence, indifférence, improvisation, secret
Une croyance dans le changement
Une croyance bien fondée : le «précédent» de 1940
Hétéronomie de l'enjeu constitutionnel et délégation au général de Gaulle

Chapitre 2 DANGERS ET AMBIGUÏTÉS DU TRAVAIL CONSTITUANT
Une entreprise symboliquement risquée
Une entreprise ambivalente
La « solution » du Comité consultatif constitutionnel
Le poids du secret
Le test de l'investiture
Dépasser une intelligibilité centrée sur les personnes

Chapitre 3 LA DÉVALORISATION DU DISCOURS JURIDIQUE SUR LES INSTITUTIONS
La prudence des spécialistes
L'état des savoirs
La figure du juriste mondain
Déficit de « réalité» et concurrence savante
Les limites d'une entreprise subversive

Chapitre 4 DÉFAUTS DE FORME COMMENT HOMOLOGUER LE TRAVAIL CONSTITUANT ?
La question des auteurs
Saisir l'« intention du constituant »
La validité continuée de l'analyse juridique
Les vertus de la publication
L'impossible publicité

Chapitre 5 COMMENT FAIRE LE LIEN ? L'ÉLABORATION DU RÈGLEMENT DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE
« L'architecte du Palais-Bourbon aura son mot à dire»
« Le régime n'a pas encore opté »
Des principes d'interprétation incertains
Enjeux et difficultés du travail de clarification
Une contrainte de cohérence
Inventer des coutumes ?
Une solution éphémère
Le méthodologue et sa méthode

Chapitre 6 COMMENT ÉTABLIR LA CONSTITUTIONNALITÉ DES PRATIQUES ?
Une inflation des controverses constitutionnelles
Peut-on « institutionnaliser le général de Gaulle » ? La question de la constitutionnalité
Comment réviser la Constitution ?
Les enjeux de la procédure de révision
La règle du premier usager
Épilogue

Conclusion Une Constitution ne veut rien dire